Editeur

 

M.B.A Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, agréé pour les branches 1 et 2. Immatriculée au répertoire Sirène sous le numéro 777 749 409. Numéro LEI 969500GKWM3LPIR46E65. Siège social : 62 Boulevard Jean Mermoz - 35207 RENNES CEDEX 2. Mutuelle soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution – 61 rue Taitbout – 75436 PARIS Cedex 9.

 

• Courriel : contact@mbamutuelle.com
• Téléphone : 02 99 29 66 00.

 

• Directeur de la publication : Philippe GABILLET, Président de M.B.A Mutuelle
• Responsable de la rédaction : Stéphane LEBRET, Directeur Général de M.B.A Mutuelle.

 

 

Hébergeur

ASSIA, société mutualiste, inscrite au répertoire SIRENE sous le N° SIREN 415 188 903 et dont le siège social est situé au 9 rue Félix-Le-Dantec - CS 82040 29018 QUIMPER Cedex.

 

L’application mobile est hébergée sur les infrastructures techniques exploitées par Apple et Google, et diffusée via leurs plateformes respectives, l’Apple App Store et le Google Play Store.

 

 

Informations générales

 

Propriété, droits de reproduction et utilisation non autorisée

Les textes et les images animés ou non, et tout autre élément composant le site internet sont de la propriété de M.B.A Mutuelle et sont soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus de ce site relèvent de la législation française et internationale liée au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. 

La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite (quel que soit le support), sauf en cas d’autorisation expresse du directeur de la publication.

L’utilisation de systèmes automatisés ou de logiciels pour extraire des données de ce site Internet à des fins commerciales est interdite, à moins que des tiers n’aient conclu directement avec M.B.A Mutuelle une convention de licence écrite, dans laquelle il est donné accès à la partie concernée.

 

Les photographies utilisées dans ce site font l'objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l'autorisation écrite de M.B.A Mutuelle.

 

Crédits photographiques : Photos : © Maël Gonnet  -  Shutterstock  -  Freepik.

 

Confidentialité et protection des données personnelles

 

M.B.A Mutuelle est sensible à la protection des données personnelles et s’engage au respect des dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données et de la loi Informatique et Libertés.

 

Les données personnelles sont recueillies, via l’espace personnel, uniquement pour gérer la relation client, assurer la gestion du contrat et le respect de la réglementation ; les données sont conservées pendant une durée appropriée. La saisie des champs obligatoires des formulaires est nécessaire pour contacter M.B.A Mutuelle via l’espace personnel. 

Pour plus d’informations, consultez notre politique de protection des données : www.mbamutuelle.com/donnees-personnelles/.